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2. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, œuvres, vidéos, graphismes, logos, design, code source) est la propriété exclusive de La Galerie Brume ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d’auteur, le droit des marques et les lois relatives à la propriété intellectuelle.
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3. Opposition à la fouille de textes et de données (Text and Data Mining – TDM)

Conformément à la directive (UE) 2019/790, La Galerie Brume s’oppose expressément à toute fouille de textes et de données sur ce site et ses contenus.
Toute analyse, extraction, indexation ou exploitation automatisée, notamment à des fins commerciales, technologiques ou d’entraînement de systèmes d’intelligence artificielle, est strictement interdite.

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4. Utilisation du site

Le site est destiné à un usage strictement personnel et non commercial.

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5. Responsabilité

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6. Données personnelles & Cookies

Les données personnelles collectées sont traitées conformément au RGPD. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité et Politique de cookies.

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7. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.